Règles de vie commune

Evitez l'excès de bruit

La règlementation interdit les bruits occasionnant un trouble « anormal » de voisinage. Par leur intensité, leur durée ou leur caractère répétitif, ces bruits gênent le repos et la tranquillité des occupants d’un immeuble.

Cette règlementation s’applique 24 heures sur 24. De plus, l’Article R.263-2 du Code pénal réprime le tapage nocturne. Les sources de bruit sont nombreuses ; rappelez-vous que la vie en communauté suppose une tolérance entre voisins et que chacun peut être tour à tour « gêné » et « gêneur ».

Faites particulièrement attention aux sources de bruit qui causent le plus fréquemment des troubles de voisinage :

- Radio, télévision, chaîne stéréo à volume trop élevé,

- Travaux d’aménagement, bricolage faisant appel à des marteaux, perceuses, etc.

- Bruit d‘occupation divers : claquements de portes et de talons, battements de fenêtres ou de volets mal fermés,

- Interpellations, cris, jeux d’enfants,

- Animaux laissés seuls,

- Machines à laver nocturnes.

N'encombrez pas les parties communes

Avec vélos, poussettes, poubelles. Renseignez-vous auprès du syndic s’il existe un local prévu à cet effet ; évitez de salir et d’abîmer, et apprenez aux enfants, dès leur plus jeune âge, à respecter de la même façon leur logement et leur environnement.

L’utilisation des parties communes est encadrée par le règlement de copropriété, votre bail, et les notes affichées par le syndic.

Les ordures ménagères

Elles doivent être déposées dans les locaux à cet effet, correctement emballées. Si vous avez des objets encombrants, il vous appartient de les emmener vous-même à la déchetterie ou de faire appel aux services compétents de votre Mairie.

Les animaux

Seuls sont tolérés dans les appartements, et ce, en nombre restreint, les animaux dits familiers, à condition qu’ils ne soient en aucune façon une gêne pour les autres occupants de l’immeuble.

Dans les parties communes, les chiens doivent être tenus en laisse. En ce qui concerne les chiens dangereux, vous devez respecter la loi du 6 janvier 1999 et vous mettre en conformité avec ses dispositions. La possession d’animaux dits « d’attaque » (catégorie 1) peut être interdite dans les locaux d’habitation. Les chiens de « défense » (catégorie 2) doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.

Tout animal est sous la responsabilité de son propriétaire qui doit respecter les règles essentielles de tranquillité et d’hygiène.

En savoir plus sur "les animaux domestiques"

Les emplacements de parking

Ils sont souvent attribués. Merci de les respecter et de les faire respecter. Le code de la route s’applique même dans l’enceinte du lotissement ou de la résidence.

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